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Marques déposées par CONSEIL REGIONAL DE HAUTE-NORMANDIETODO
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CAMIS CHANNEL ARC MANCHE INTEGRATED STRATEGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMIS CHANNEL ARC MANCHE INTEGRATED STRATEGY
CONSEIL REGIONAL DE HAUTE-NORMANDIE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3816245
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
CAMIS CHANNEL ARC MANCHE INTEGRATED STRATEGY de CONSEIL REGIONAL DE HAUTE-NORMANDIE

Présentation de la marque CAMIS CHANNEL ARC MANCHE INTEGRATED STRATEGY

Déposée le 16 mars 2011 par CONSEIL REGIONAL DE HAUTE-NORMANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMIS CHANNEL ARC MANCHE INTEGRATED STRATEGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est CONSEIL REGIONAL DE HAUTE-NORMANDIETODO domicilié(e) 5 RUE ROBERT SCHUMAN - 76174 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL REGIONAL DE HAUTE-NORMANDIE domicilié(e) 5 RUE ROBERT SCHUMAN - 76174 - ROUEN - France.

La marque CAMIS CHANNEL ARC MANCHE INTEGRATED STRATEGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMIS CHANNEL ARC MANCHE INTEGRATED STRATEGY est expirée depuis le 16 mars 2021.

CONSEIL REGIONAL DE HAUTE-NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : CONSEIL REGIONAL DE HAUTE-NORMANDIE , LES FORCES DE LA REUSSITE , Patrimoine & Territoire , CONSEIL REGIONAL DE HAUTE-NORMANDIE , SIPHAC Salon Inversé des Industries Pharmaceutiques Agro alimentaires et Cosmétologiques


CONSEIL REGIONAL DE HAUTE-NORMANDIE, Collectivité territoriale - 5 RUE ROBERT SCHUMAN - 76174 - ROUEN - France


CONSEIL REGIONAL DE HAUTE-NORMANDIE - 5 RUE ROBERT SCHUMAN - 76174 - ROUEN - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Clichés ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Informations en matière de transport ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.